Conseil Municipal du 28 juin 2002




DELIBERATIONS


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
1DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE - ENQUETE PUBLIQUE RELATIVE A LA DEMANDE PRESENTEE PAR LA SA L'OREAL A L'EFFET D'ETRE AUTORISEE A EXPLOITER UN CENTRE ADMINISTRATIF ET LOGISTIQUE DE PRODUITS COSMETIQUES DANS LA ZONE DE LA TUILERIE - Délibération
2aFINANCES - APPROBATION DU COMPTE ADMINISTRATIF 2001 - BUDGET PRINCIPAL ET BUDGET ANNEXE - Délibération
2bFINANCES - BILAN DES ACQUISITIONS FONCIERES POUR L'ANNEE 2001 - Délibération
3FINANCES - APPROBATION DU COMPTE DE GESTION 2001 DE MME LA TRESORIERE PRINCIPALE (BUDGET PRINCIPAL ET ANNEXE) - Délibération
4FINANCES - AFFECTATION DU RESULTAT DE FONCTIONNEMENT DE L'EXERCICE 2001 DU BUDGET (M.MARION) - Délibération
5FINANCES - RAPPORT D'UTILISATION DE LA DOTATION DE SOLIDARITE URBAINE ET DU FONDS DE SOLIDARITE DE LA REGION ILE-DE-France - Délibération
6FINANCES - APPROBATION DU PROGRAMME 2002 DU CONTRAT CADUCE AVEC LE CONSEIL GENERAL - Délibération
7TARIFS DES SERVICES MUNICIPAUX - Délibération
8FINANCES - QUARTIER GRANDE PRAIRIE - «CONVENTION PREVENTION» AVEC LE CONSEIL REGIONAL D'ILE-DE-France - Délibération
9FINANCES - REMISE GRACIEUSE DES PENALITES DE RETARD APPLIQUEES SUR LE MONTANT DES TAXES D'URBANISME - Délibération
10FINANCES - GARANTIE COMMUNALE POUR L'OUVERTURE D'UNE LIGNE DE TRESORERIE AUPRES D'UN ETABLISSEMENT BANCAIRE AU SYNDICAT INTERCOMMUNAL DE LA PASSERELLE DU MOULIN - Délibération
11NOUVELLES TECHNOLOGIES - MATERIEL DE MISE SOUS PLI - MISE EN CONCURRENCE SIMPLIFIEE - Délibération
13NOUVELLES TECHNOLOGIES - FOURNITURE DE MATERIEL INFORMATIQUE - LOT IMPRIMANTES - APPROBATION D'UN AVENANT - Délibération
14BATIMENTS - MARCHE D'ENTRETIEN MENAGER - APPROBATION D'UN AVENANT - Délibération
15SEML CHELLES AVENIR - REALISATION D'UN MARCHE D'APPROVISIONNEMENT ET D'UN PARKING SOUTERRAIN - APPROBATION D'UN AVENANT N°2 AU CONTRAT DE MAITRISE D'OUVRAGE - Délibération
16SECURITE - SURVEILLANCE DE L'HOTEL DE VILLE, SES ALENTOURS ET SES ANNEXES - MISE EN CONCURRENCE SIMPLIFIEE - Délibération
17SECURITE - PRESENCE D'UNE BRIGADE EQUESTRE DANS LE SECTEUR DES BORDS DE MARNE - AUTORISATION AU MAIRE DE SIGNER LA CONVENTION D'ORGANISATION ET DE CO-FINANCEMENT - Délibération
19PATRIMOINE JURIDIQUE - CINEMAS - PROTOCOLE TRANSACTIONNEL AVEC LE CEDANT DU FONS DE COMMERCE CONCERNANT LES TRAVAUX DE REMISE AUX NORMES DE SECURITE DANS LES SALLES ET CABINES - Délibération
20aPATRIMOINE ET JURIDIQUE - DECISION DEFINITIVE DE DECLASSEMENT EN VUE DE LA CESSION D'UNE EMPRISE DE TERRAIN SITUEE 48-50 BOULEVARD CHILPERIC - Délibération
20bPATRIMOINE ET JURIDIQUE - DECISION DEFINITIVE DE DECLASSEMENT EN VUE DE LA CESSION DE DEUX EMPRISES DE VOIRIE RUE GABRIEL DE MORTILLET - Délibération
20cPATRIMOINE ET JURIDIQUE - DECISION DEFINITIVE DE DECLASSEMENT EN VUE DE LA CESSION D'UNE EMPRISE DE L'ANCIEN CHEMIN DIT "METRE DE CEINTURE" AUX COUDREAUX (PARCELLE AC 537) - Délibération
20dPATRIMOINE ET JURIDIQUE - DECISION DEFINITIVE DE DECLASSEMENT EN VUE DE LA CESSION D'UNE EMPRISE DE L'ANCIEN CHEMIN DIT «METRE DE CEINTURE» AUX COUDREAUX (PARCELLE AD 614) - Délibération
21aDEVELOPPEMENT URBAIN - RELANCE DE LA CONCERTATION PRÉALABLE À LA CRÉATION D'UNE ZAC DANS LE SECTEUR DU CENTRE GARE. - Délibération
21bDEVELOPPEMENT URBAIN - OUVERTURE DE LA CONCERTATION PRÉALABLE À LA CRÉATION D'UNE ZAC DANS LE SECTEUR EST DES COUDREAUX - Délibération
21cDÉVELOPPEMENT URBAIN - OUVERTURE DE LA CONCERTATION PRÉALABLE À LA CRÉATION D'UNE ZAC DANS LE SECTEUR DE LA MADELEINE - Délibération
22ENVIRONNEMENT URBAIN - ADHESION DE LA COMMUNE DE CHELLES A L'ASSOCIATION SYNCOM POUR LA GESTION DES INTERVENTIONS SUR LE DOMAINE PUBLIC - DESIGNATION DE REPRESENTANTS DU CONSEIL MUNICIPAL A CETTE ASSOCIATION - Délibération
23ENVIRONNEMENT URBAIN - ESPACES VERTS DEFINITION DES PRIX A ATTRIBUER AUX LAUREATS DU CONCOURS DES JARDINS ET BALCONS FLEURIS - Délibération
24VOIRIE - LIAISON SUD - PROJET D'AMENAGEMENT - DOSSIER DE PRISE EN CONSIDERATION PAR LE CONSEIL GENERAL - Délibération
25ENSEIGNEMENT : CONTRAT EDUCATIF LOCAL - Délibération
26JEUNESSE - OPERATION VILLE VIE VACANCES - DEMANDE DE SUBVENTION - Délibération
27CULTURE - CONVENTION ENTRE LA VILLE DE CHELLES ET LE CENTRE DE FORMATION DE MITRY MORY - Délibération
28SPORT - SUBVENTION EXCEPTIONNELLE POUR PROJET A VOCATION SPORTIVE - Délibération
29PERSONNEL COMMUNAL - PLAN DE FORMATION 2002/2003 - Délibération
30PERSONNEL COMMUNAL - CREATION D'UN POSTE D'ADJOINT AU DIRECTEUR DE LA JEUNESSE - Délibération
31PERSONNEL COMMUNAL - CREATION D'UN POSTE D'INGENIEUR RESPONSABLE DU SERVICE ESPACES VERTS - Délibération
32DESIGNATION DES MEMBRES DE LA COMMISSION COMMUNALE POUR LA LISTE ELECTORALE DES ELECTIONS PRUD'HOMALES - Délibération
33COMMUNICATION DES DECISIONS PRISES PAR LE MAIRE EN VERTU D'UNE DELEGATION DU CONSEIL MUNICIPAL - Délibération
IDIRECTION DES SPORTS - Délibération
IIDIRECTION DES AFFAIRES SOCIALES - Délibération
IIIDIRECTION DE L'EDUCATION ET DE LA VIE SCOLAIRE - Délibération
IVDIRECTION DES AFFAIRES CULTURELLES - Délibération
VDIRECTION DE L'ENFANCE - Délibération
VIDIRECTION DE LA JEUNESSE - Délibération
VIIDIRECTION DE LA SECURITE - Délibération
VIIIDIRECTION DES AFFAIRES GENERALES - Délibération